Version en vigueur 1.0 · Dernière mise à jour : juin 2026
Propriété plateforme
L'ensemble de la propriété intellectuelle de la plateforme — code source, systèmes backend et frontend, API, architecture, structure de base de données, algorithmes, documentation, designs UI/UX, logique métier, marque, logos, contenus générés par la plateforme, composants logiciels, intégrations, SDK et conceptions d'infrastructure — appartient exclusivement à Mohamed Zouaa Group Technology (MZG TECH).
Contenu client
Le contenu des restaurants et utilisateurs — menus, descriptions, noms, logos, images, informations commerciales, coordonnées, informations de livraison, branding et autres contenus générés par le client — reste la propriété du Client. Le Client accorde à MZG TECH une licence limitée, non exclusive et révocable pour héberger, traiter, stocker, afficher et transmettre ce contenu uniquement afin de fournir et d'améliorer le service QR2EAT.
Utilisation autorisée
Les clients peuvent utiliser la plateforme selon leur abonnement. Aucun droit n'est accordé pour copier, modifier ou créer des œuvres dérivées du logiciel sauf autorisation légale ou écrite.
Signalements d'atteinte
Signalez une atteinte présumée au droit d'auteur à contact@qr2eat.com avec identification de l'œuvre, du matériel litigieux et de vos coordonnées. Nous pouvons retirer du contenu ou suspendre des comptes récidivistes.
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